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Notre Foire aux Questions (FAQs) contient des informations d'une grande importance. Les questions et réponses sont concises pour une lecture aisée et rapide. Ne faites pas l'impasse sur cette rubrique et consultez-la régulièrement : vous y trouverez des infos vraiment très précieuses...
 
 
Nos tarifs

Adhésion

(durée illimitée sauf si nous ne travaillons pas ensemble pendant 2 ans)

  • Individuelle : 25 €
  • De structure : 100 €

 

Frais de gestion en Production

  • 6 % de la masse salariale totale de chaque contrat

 

Frais de gestion en Conseil en gestion

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Autres tarifs

Prestations en option

  • Etablissement et envoi de contrats : de 5 à 18 € par contrat
  • Participation aux frais d'envoi : 1 € ou 1 timbre tarif prioritaire moins de 20 g par envoi
  • Copie et réédition de documents : 0,25 € par page
  • Déclaration Sacem/Sacd : 3,5 € par concert ou spectacle
  • Travaux de recherche ou traitement de dossiers spécifiques : à partir de 30 € / heure, première heure indivisible

 

 

Ces tarifs s'entendent hors TVA (sauf adhésions exonérées de TVA) pour les personnes morales assujetties.

 

 

 
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